Top articles
-
...
2011-017) debat d’orientation budgetaire Rapporteur : Monsieur Patrice GOURRET Monsieur le Maire reprend place dans la salle du conseil. Monsieur Gourret présente les éléments. Selon l’article L 2312-1 du code Général des collectivités Territoriales (CGCT),...
-
PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 14 SEPTEMBRE 2011 A 20H30 Monsieur le Maire demande aux membres du conseil municipal de bien vouloir désigner une secrétaire de séance. Monsieur Patrice GOURRET est donc désigné pour accomplir les fonctions de secrétaire. Avant d’aborder l’ordre...
-
2011-49) Affectation de résultat de clôture – Atelier relais 2 - 2010
Rapporteur : Monsieur Patrice GOURRET Monsieur le rapporteur rappelle la délibération en date du 23/03/2011 approuvant le compte administratif Atelier Relais 2 - 2010. Constatant que le compte administratif présente les résultats suivants : Résultat CA...
-
..
Monsieur Sabourin relève l’augmentation importante des frais d’électricité et des fournitures d’entretien. Monsieur Sabourin demande par ailleurs où on en est sur la question des impayés. Monsieur Gourret indique que le service de l’eau doit actuellement...
-
...
2157 Agencements et aménagements du matériel - 730.00 € 0.00 € TOTAL 0.00 € 0.00 € Monsieur Cangini demande s’il s’agit des impayés (titres annulés). Non, il s’agit des remboursement du trop perçu. Voté à l’unanimité 2011-87) Décision modificative : Budget...
-
6
1. Travaux de branchement service de l’eau : tarifs 2011 Rapporteur : Henri MAXIMIN Monsieur le rapporteur présente le tableau des tarifs 2011 pour les travaux de branchement du service de l’Eau et demande aux membres du conseil municipal de bien vouloir...
-
suite
Suite aux réunions de négociation, un Procès Verbal de séance a été transmis à chaque candidat. Un candidat ne s’étant pas présenté à la réunion de négociation, il a été informé par écrit de son élimination, conformément au Règlement de Consultation....
-
......
Voté à l’unanimité 2011-87) Remplacement des canalisations d’adduction d’eau potable fuyardes et des branchements en plomb : Place du Nord – Chemin de l’Abreuvoir – Chemin de la Canebière– Demande de subvention Rapporteur : Monsieur Daniel PIALET Monsieur...
-
PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16/11
SEANCE DU 16 NOVEMBRE 2011 A 20H30 Nombre de membres Le seize novembre deux mille onze, à vingt heures trente, le Conseil Municipal de Saint-Ambroix, régulièrement convoqué, s’est réuni dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur...
-
2011-39) BEA gendarmerie :
validation de l’accord de conciliation – Validation de l’avenant au BEA signé le 27/12/2007 – Validation de l’avenant à la convention de mise à disposition de l’ouvrage signée le 27/12/2007 Rapporteur : Monsieur Daniel PIALET Monsieur le rapporteur informe...
-
.....
Chapitre 23/Immobilisations en cours : 1 309 831 €, correspondants aux opérations suivantes : DUGAS : (16 358 €) 16 358 € (fin des travaux, avenants compris) TRAVAUX BATIMENTS COMMUNAUX : (1 293 473 €) - Bâtiment EDF - MDA (lumières peinture, …) - Maison...
-
2011-004
Convention d’étude sur RD en agglomération, en co-maîtrise d’ouvrage commune/département Rapporteur : Monsieur Daniel PIALET Monsieur le rapporteur informe l’assemblée de la décision prise par le Conseil Général d’apporter à la commune une aide financière...
-
10
1. Décisions modificatives : Budget Eau Rapporteur : Patrice GOURRET Monsieur le rapporteur informe les membres de l’assemblée qu’il y a lieu de modifier le budget primitif 2010 de L’Eau de la manière suivante : FONCTIONNEMENT Chapitre Libellés Dépenses...
-
1. Tarifs communaux 2011
Rapporteur : Patrice GOURRET Monsieur le rapporteur présente le tableau des tarifs communaux 2011et demande aux membres du conseil municipal de bien vouloir se prononcer à ce sujet. PISCINE MUNICIPALE 2009 2010 2011 Entrée générale : 1 ticket 2.00€ 2.00€...
-
SUITE 2
111 – BUDGET ASSAINISSEMENT : ANNULATION DE TITRES IRRECOUVRABLES Rapporteur : Monsieur Henri MAXIMIN Monsieur le rapporteur informe les membres du conseil municipal que Madame le Percepteur n’a pu procéder au recouvrement de titres. Aussi, il propose...
-
SUITE
7 – CONSTRUCTION D’UNE STATION D’EPURATION DE 6 500EH, D’UN RESEAU DE TRANSFERT DES EAUX USEES ET D’UN BASSIN D’ORAGE – LOT N°1 : Construction de la station d’épuration des eaux usées - AVENANT N°1 Rapporteur : Monsieur Daniel PIALET Monsieur le rapporteur...
-
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2010 SUITE
10 – PROJET DE DEVELOPPEMENT URBAIN - LANCEMENT D’OPERATIONS Rapporteur : Monsieur Patrice GOURRET Monsieur GOURRET informe les membres du conseil municipal que, dans le cadre du projet de développement urbain, l a commune a développé un projet concerté...
-
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
Commune de Saint-Ambroix (30500) SEANCE DU 31 MARS 2010 A 20H30 Nombre de membres Le trente et un mars deux mille dix, à vingt heures trente, le Conseil Municipal de Saint-Ambroix, régulièrement convoqué, s’est réuni dans le lieu habituel de ses séances,...
-
2011-42) Affectation de résultat de clôture – Commune 2010
Rapporteur : Monsieur Patrice GOURRET Monsieur le rapporteur rappelle la délibération en date du 23/03/2011 approuvant le compte administratif Commune 2010. Constatant que le compte administratif présente les résultats suivants : Résultat CA 2009 Résultat...
-
PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 13 AVRIL 2011 A 20H30 Nombre de membres Le treize avril deux mille onze, à vingt heures trente, le Conseil Municipal de Saint-Ambroix, régulièrement convoqué, s’est réuni dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Daniel...
-
.
Aujourd'hui, il est proposé de réviser le tableau des événements ouvrant droit à autorisation d'absence. Monsieur Sabourin demande les raisons de cette augmentation. Il est indiqué que l’on souhaite se rapprocher de l’avis du CTP (Centre de Gestion) et...
-
2011-45) Affectation de résultat de clôture - Eau 2010
Rapporteur : Monsieur Patrice GOURRET Monsieur le rapporteur rappelle la délibération en date du 23/03/2011 approuvant le compte administratif Eau 2010. Constatant que le compte administratif présente les résultats suivants : Résultat CA 2009 Résultat...
-
....
BUDGET GENERAL (COMMUNE) Section de fonctionnement : Dépenses : Les principales caractéristiques de ce budget concernent les chapitres suivants : 011-Charges à caractère général : 813 523 € Il est à préciser les éléments suivants : - Contrats de prestations...
-
..
Monsieur Olivier demande quelles sont les répercussions pour le constructeur. Monsieur le Maire indique que cela remplace la TLE qui existe déjà. La valeur de la base de la TLE a baissé en 2011 par rapport à 2010. Sur cette base on gagne un peu mais avec...
-
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2010
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL Commune de Saint-Ambroix (30500) SEANCE DU 7 juillet 2010 A 18H00 Nombre de membres Le sept juillet deux mille dix, à dix huit heures, le Conseil Municipal de Saint-Ambroix, régulièrement convoqué, s’est réuni dans le...