SEANCE DU 15 DECEMBRE 2010 A 20H30 Nombre de membres Le quinze décembre deux mille dix, à vingt heures trente, le Conseil Municipal de Saint-Ambroix, régulièrement convoqué, s’est réuni dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur...

Rapporteur : Patrice GOURRET Monsieur le rapporteur présente le tableau des tarifs communaux 2011et demande aux membres du conseil municipal de bien vouloir se prononcer à ce sujet. PISCINE MUNICIPALE 2009 2010 2011 Entrée générale : 1 ticket 2.00€ 2.00€...

1. Fixation des modalités de rectification de la facturation relative au paiement de l’eau et de l’assainissement pour l’année 2009 suite à la décision du Tribunal Administratif annulant la délibération du 29/12/2008 fixant les tarifs des services eau...

1. Travaux de branchement service de l’eau : tarifs 2011 Rapporteur : Henri MAXIMIN Monsieur le rapporteur présente le tableau des tarifs 2011 pour les travaux de branchement du service de l’Eau et demande aux membres du conseil municipal de bien vouloir...

1. Décisions modificatives : Budget Eau Rapporteur : Patrice GOURRET Monsieur le rapporteur informe les membres de l’assemblée qu’il y a lieu de modifier le budget primitif 2010 de L’Eau de la manière suivante : FONCTIONNEMENT Chapitre Libellés Dépenses...