SEANCE DU 13 AVRIL 2011 A 20H30 Nombre de membres Le treize avril deux mille onze, à vingt heures trente, le Conseil Municipal de Saint-Ambroix, régulièrement convoqué, s’est réuni dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Daniel...

validation de l’accord de conciliation – Validation de l’avenant au BEA signé le 27/12/2007 – Validation de l’avenant à la convention de mise à disposition de l’ouvrage signée le 27/12/2007 Rapporteur : Monsieur Daniel PIALET Monsieur le rapporteur informe...

Rapporteur : Monsieur Patrice GOURRET Monsieur le rapporteur rappelle la délibération en date du 23/03/2011 approuvant le compte administratif Commune 2010. Constatant que le compte administratif présente les résultats suivants : Résultat CA 2009 Résultat...

Rapporteur : Monsieur Patrice GOURRET Monsieur le rapporteur rappelle la délibération en date du 23/03/2011 approuvant le compte administratif Eau 2010. Constatant que le compte administratif présente les résultats suivants : Résultat CA 2009 Résultat...

Rapporteur : Monsieur Patrice GOURRET Monsieur le rapporteur rappelle la délibération en date du 23/03/2011 approuvant le compte administratif Atelier Relais 2 - 2010. Constatant que le compte administratif présente les résultats suivants : Résultat CA...

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Séance générale Nombre de membres Le vingt-trois mars deux mille onze, à vingt heures trente, le Conseil Municipal de Saint-Ambroix, régulièrement convoqué, s’est réuni dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Daniel PIALET,...

DEMANDE DE CLASSIFICATION DE LA VILLE DE SAINT-AMBROIX EN COMMUNE TOURISTIQUE Rapporteur : Monsieur Daniel PIALET Monsieur le rapporteur informe les membres du conseil municipal que la loi n°2006-437 du 14 avril 2006 complétée du décret n°2008-884 du...

Nombre de membres Le vingt-trois mars deux mille onze, à vingt heures trente, le Conseil Municipal de Saint-Ambroix, régulièrement convoqué, s’est réuni dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Patrice GOURRET, Maire. Présents...

Monsieur Sabourin relève l’augmentation importante des frais d’électricité et des fournitures d’entretien. Monsieur Sabourin demande par ailleurs où on en est sur la question des impayés. Monsieur Gourret indique que le service de l’eau doit actuellement...