COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL Commune de Saint-Ambroix (30500) SEANCE DU 10 NOVEMBRE 2010 A 20H30 Nombre de membres Le dix novembre deux mille dix, à vingt heures trente, le Conseil Municipal de Saint-Ambroix, régulièrement convoqué, s’est réuni dans...

7 – CONSTRUCTION D’UNE STATION D’EPURATION DE 6 500EH, D’UN RESEAU DE TRANSFERT DES EAUX USEES ET D’UN BASSIN D’ORAGE – LOT N°1 : Construction de la station d’épuration des eaux usées - AVENANT N°1 Rapporteur : Monsieur Daniel PIALET Monsieur le rapporteur...

111 – BUDGET ASSAINISSEMENT : ANNULATION DE TITRES IRRECOUVRABLES Rapporteur : Monsieur Henri MAXIMIN Monsieur le rapporteur informe les membres du conseil municipal que Madame le Percepteur n’a pu procéder au recouvrement de titres. Aussi, il propose...

15 – MISE EN CONFORMITE DES RESERVOIRS D’EAU POTABLE : DEMANDE DE SUBVENTION Rapporteur : Monsieur Daniel PIALET Monsieur le rapporteur indique à l’assemblée que la commune réalise actuellement les études nécessaires à la mise en place d’un schéma directeur...