conseil municipal

SEANCE DU 16 NOVEMBRE 2011 A 20H30 Nombre de membres Le seize novembre deux mille onze, à vingt heures trente, le Conseil Municipal de Saint-Ambroix, régulièrement convoqué, s’est réuni dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur...

Aujourd'hui, il est proposé de réviser le tableau des événements ouvrant droit à autorisation d'absence. Monsieur Sabourin demande les raisons de cette augmentation. Il est indiqué que l’on souhaite se rapprocher de l’avis du CTP (Centre de Gestion) et...

Monsieur Olivier demande quelles sont les répercussions pour le constructeur. Monsieur le Maire indique que cela remplace la TLE qui existe déjà. La valeur de la base de la TLE a baissé en 2011 par rapport à 2010. Sur cette base on gagne un peu mais avec...

2157 Agencements et aménagements du matériel - 730.00 € 0.00 € TOTAL 0.00 € 0.00 € Monsieur Cangini demande s’il s’agit des impayés (titres annulés). Non, il s’agit des remboursement du trop perçu. Voté à l’unanimité 2011-87) Décision modificative : Budget...

PN 1.6 Déplacement de l'armoire électrique du PR général dans le local d'exploitation construit après mise en service du Poste de refoulement général Frt 1 7 560,00 7 560,00 PN 2 Modification du bassin d'orage et du poste de refoulement général PN 2.1...

Monsieur le rapporteur indique à l’assemblée qu’afin d’améliorer la qualité de l’eau délivrée sur le secteur du chemin de Banassac et d’améliorer les rendements du réseau d’eau potable de la ville, il est prévu de remplacer les 800 mètres de canalisation...

Voté à l’unanimité 2011-87) Remplacement des canalisations d’adduction d’eau potable fuyardes et des branchements en plomb : Place du Nord – Chemin de l’Abreuvoir – Chemin de la Canebière– Demande de subvention Rapporteur : Monsieur Daniel PIALET Monsieur...

SEANCE DU 14 SEPTEMBRE 2011 A 20H30 Monsieur le Maire demande aux membres du conseil municipal de bien vouloir désigner une secrétaire de séance. Monsieur Patrice GOURRET est donc désigné pour accomplir les fonctions de secrétaire. Avant d’aborder l’ordre...

SEANCE DU 13 AVRIL 2011 A 20H30 Nombre de membres Le treize avril deux mille onze, à vingt heures trente, le Conseil Municipal de Saint-Ambroix, régulièrement convoqué, s’est réuni dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Daniel...

validation de l’accord de conciliation – Validation de l’avenant au BEA signé le 27/12/2007 – Validation de l’avenant à la convention de mise à disposition de l’ouvrage signée le 27/12/2007 Rapporteur : Monsieur Daniel PIALET Monsieur le rapporteur informe...