2011-004
Convention d’étude sur RD en agglomération, en co-maîtrise d’ouvrage commune/département
Rapporteur : Monsieur Daniel PIALET
Monsieur le rapporteur informe l’assemblée de la décision prise par le Conseil Général d’apporter à la commune une aide financière de 60% sur le montant HT des levés topographiques nécessaires aux travaux d’aménagement de sécurité sur la RD904, en agglomération. Le montant des levés topographiques s’élève à 3960€ HT.
La réalisation de cette étude relevant de la compétence de deux maîtres d’ouvrage, il est proposé de conclure une convention désignant la commune comme maître d’ouvrage unique de l’opération concernée.
Voté à l’unanimité
2011-005) Achat d’un aspirateur déchets urbains : demande de subventions
Rapporteur : Madame Renée BOISSIER
Madame BOISSIER informe l’assemblée, que la commune envisage d’acheter un aspirateur pour déchets urbains pour compléter le matériel mis à disposition des Services Techniques.
Le montant estimatif de cette acquisition s’élève à 18 644 euros TTC. Il est proposé à l’assemblée de demander des subventions afin de permettre le financement de cette acquisition, notamment auprès de Madame la Sénatrice Laurent-Perrigot.
Madame BOISSIER demande donc aux membres du conseil municipal de l’autoriser à faire les démarches nécessaires pour demander une aide financière auprès de Madame la Sénatrice Laurent-Perrigot, du Conseil Général, de la Région Languedoc Roussillon, de l’Etat …
Monsieur Olivier demande si cet engin fait du bruit.
Madame Boissier lui indique que cet appareil est électrique, que son autonomie est de 8 à 10 heures selon l’usage, et qu’il pourra donc être rechargé la nuit.
Monsieur le Maire précise que cet appareil permet d’effectuer en 2/3 heures le travail d’une journée.
Madame Boissier précise que cet outil sera bien plus motivant pour le personnel.
Voté à l’unanimité
2011-006) Subvention voyage scolaire : collège Antoine Deparcieux – Le Martinet (30960)
Rapporteur : Monsieur Henri MAXIMIN
Monsieur le rapporteur informe l’assemblée que le collège Antoine Deparcieux – 30960 Le Martinet - demande une aide financière auprès de la commune pour une élève, GINESTY Sophie, résidant dans notre commune afin de pouvoir effectuer un voyage scolaire en Irlande.
Il propose d’attribuer la somme de 35€ et demande aux membres du conseil municipal de bien vouloir se prononcer sur cette somme.
Madame Onzon trouve que le montant est faible. Monsieur Maximin indique que c’est le montant attribué à nos écoles et que l’an dernier nous avions beaucoup de demandes car il y a eu plusieurs voyages.
Voté à l’unanimité
2011-007) Association LE CALM : subvention exceptionnelle
Rapporteur : Monsieur Michel FOLCHER
Monsieur le rapporteur indique à l’assemblée que l’association LE CALM, dans le cadre du 25ème anniversaire de l’association, souhaite organiser en 2011 :
- une exposition de peinture autour du peintre Guy COVELLI qui anime l’atelier depuis 20 ans,
- une randonnée pédestre regroupant les associations affiliées à la Fédération Française de la Randonnée Pédestre du Gard,
- ainsi qu’une soirée dansante.
Monsieur le rapporteur demande aux membres du conseil municipal de bien vouloir se prononcer sur l’attribution d’une subvention exceptionnelle d’un montant de 1 000 euros.
Monsieur Folcher précise que le CALM ne demande pas de subvention annuelle.
Madame Mastrangelo s’étonne car selon elle les activités organisées par une association doivent leur permettre normalement de gagner de l’argent.
Monsieur Gourret rappelle qu’en l’occurrence le but est de célébrer les 25 ans. Et que ce montant correspond à une subvention annuelle de 40 € sur 25 ans.
Monsieur Maximin précise par ailleurs que les animations prévues se dérouleront sur trois journées et qu’il ne prendra pas part au vote.
VOTE :
Pour : 20 (M. Henri MAXIMIN ne participe pas au vote)
Contre : 0
Abstention : 0
Voté à l’unanimité