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2011-004) Demande de subventions : Total Festum – feu de la Saint-Jean 2011
Rapporteur : Monsieur Patrice GOURRET
Monsieur le rapporteur indique à l’assemblée qu’en partenariat avec l’Association La Légende du Volo Biou, un dossier d’appel à projet à été déposé auprès de la Région Languedoc-Roussillon afin d’organiser TOTAL FESTUM-FEUDE LA SAINT JEAN 2011, animation qui aura lieu le dimanche 12 juin 2011.
Le budget prévisionnel de l’opération est de 16 200 € TTC.
Le dossier ayant été présélectionné par la Région, Monsieur le rapporteur demande aux membres du conseil municipal d’autoriser Monsieur le Maire à faire les démarches nécessaires pour demander une aide financière auprès de la Région Languedoc-Roussillon, pour un montant de 9 000 € ainsi qu’auprès de tout autre organisme susceptible de financer le projet.
Monsieur Sabourin demande le montant de l’opération l’an dernier.
Il lui est indiqué que le montant total de l’opération 2010 était de 16 000 € TTC et que la subvention attendue est de 9 762 €.
Monsieur Couturier demande pourquoi cette opération n’est pas portée par la communauté de Communes.
Monsieur Gourret indique que l’appel à projet a eu lieu dès septembre / octobre et que de ce fait ce n’était pas possible pour cette année. Cependant c’est une réflexion à lancer pour l’an prochain.
Monsieur Sabourin rappelle que les deux dernières fois il n’y avait pas beaucoup de monde.
Monsieur le Maire lui en demande la raison : le froid.
Monsieur Gourret rappelle que la Communauté de Communes aura permis d’obtenir de la Région 20 000 € au lieu de 7 000 €, soit un gain de 13 000 €. Aussi, l’idée de mutualiser au niveau de la Communauté de communes cette opération n’est pas anodine.
Monsieur Folcher indique par ailleurs que l’Association « Le tourne Sol », de théâtre recevra cette année une subvention de la Communauté de Communes alors que la Mairie ne pouvait pas. Cela constitue un avantage immédiat, outre la diffusion de l’information à l’échelle intercommunale.
Voté à l’unanimité
2011-005) Syndicat Mixte Départemental d’Aménagement et de Gestion des Cours d’Eau et Milieux Aquatiques du Gard : retrait de la commune d’Aigues-Vives
Rapporteur : Monsieur Daniel PIALET
Monsieur le rapporteur informe l’assemblée que par délibération en date du 06/12/2010, le Syndicat Mixte Départemental d’Aménagement et de Gestion des Cours d’Eau et Milieux Aquatiques du Gard a accepté le retrait de la commune d’Aigues-Vives.
Monsieur le rapporteur demande aux membres du conseil municipal de bien vouloir se prononcer à ce sujet.
Voté à l’unanimité
2011-006) Syndicat Mixte Départemental d’Aménagement et de Gestion des Cours d’Eau et Milieux Aquatiques du Gard : adhésions
Rapporteur : Monsieur Daniel PIALET
Vu la délibération en date du 30/09/2010 de la Communauté de Communes Cèze Cévennes approuvant l’adhésion au Syndicat mixte Départemental d’Aménagement et de Gestion des Cours d’Eau et Milieux Aquatiques du Gard,
Vu la demande en date du 04/01/2011 du Syndicat mixte Départemental d’Aménagement et de Gestion des Cours d’Eau et Milieux Aquatiques du Gard concernant l’adhésion de nouveaux membres, notamment celle de la Communauté de Communes Cèze Cévennes,
Monsieur le rapporteur demande aux membres du conseil municipal d’accepter l’adhésion au Syndicat Mixte Départemental d’Aménagement et de Gestion des Cours d’eau et des Milieux aquatiques du Gard de :
- la commune de Soudorgues
- La communauté de communes Cèze-Cévennes regroupant les communes de Courry, Méjannes-le-Clap, Navacelles, Potelières, Saint-Brès, ainsi que Allègre-les-Fumades, Rivières de Theyrargues, Rochegude, Saint-Ambroix, Saint-Denis, Saint-Jean-de-Maruejols, Saint-Privat-de-Champclos, Saint-Victor-de-Malcap, Tharaux,ces dernières étant déjà membres du syndicat.
- La communauté de communes du Grand Lussan regroupant les communes de Belvezet, Fons-sur-Lussan, Fontarèches, La bastides d’Engras, La bruguière, Lussan, Pougnadoresse, Saint-Laurent-la-Vernède, Vallérargues.
Voté à l’unanimité
2011-007) Rapport annuel sur le prix et la qualité du service eau : exercice 2009
Rapporteur : Monsieur Daniel PIALET
Monsieur le rapporteur présente aux membres du Conseil Municipal le rapport annuel sur le prix et la qualité du service eau de l’exercice 2009 et demande de bien vouloir se prononcer sur son approbation.
Ce dernier est destiné notamment à l’information des usagers et sera donc être librement consultable en Mairie.
Voté à l’unanimité
2011-008) Rapport annuel sur le prix et la qualité du service assainissement : exercice 2009
Rapporteur : Monsieur Daniel PIALET
Monsieur le rapporteur présente aux membres du Conseil Municipal le rapport annuel sur le prix et la qualité du service assainissement de l’exercice 2009 et demande de bien vouloir se prononcer sur son approbation.
Ce dernier est destiné notamment à l’information des usagers et sera donc être librement consultable en Mairie.
Monsieur Olivier indique que des anciens plans existent et demande si ces derniers ont été utilisés.
Monsieur le Maire indique que l’on ne les a pas trouvés. Cependant on en aura de nouveaux dans le cadre du Schéma directeur d’Assainissement.
Voté à l’unanimité